Éditeur et hébergeur du site

Éditeur du site

Le présent site, en ligne à l'adresse https://www.provencepiscinenettoyage.fr, est l'œuvre d'un éditeur particulier agissant hors de tout cadre professionnel.

La loi lui reconnaît le droit de rester anonyme vis-à-vis du public, dès lors qu'il agit sans but professionnel (loi du 21 juin 2004, art. 6, III, 2°). Son identité a bien été confiée à l'hébergeur indiqué ci-dessous, l'éditeur restant joignable via le formulaire de contact du site.

Hébergement

La prestation d'hébergement est assurée par OVH SAS, dont la marque commerciale est OVHcloud. Son adresse postale est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Les coordonnées complètes du prestataire figurent sur son site public, consultable à https://www.ovhcloud.com. Cette société assure la conservation des fichiers et leur mise en ligne.

Son numéro de téléphone est le 1007.

Responsabilité

Les éléments portés à la connaissance du public possèdent une portée strictement informative. Leur actualisation intervient de façon régulière, sans que leur exactitude puisse être garantie en toute circonstance.

Les demandes de devis enregistrées sur le site demeurent gratuites et sans engagement. Les montants, les délais et la nature des travaux relèvent des seules entreprises sollicitées ; l'éditeur n'y est pas partie.

Droits de propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur le site Provence Piscine Nettoyage restent la propriété exclusive de l'éditeur. Ils bénéficient de la protection du droit d'auteur.

Aucune diffusion n'est admise, sous quelque forme que ce soit, en l'absence d'accord écrit. Le manquement à cette règle est constitutif de contrefaçon, réprimée au titre de l'article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens sortants

Le site peut comporter des liens vers des sites tiers. Ces sites sont administrés indépendamment. Leur disponibilité n'engage pas l'éditeur.

La création d'un lien vers le présent site demeure admise sans formalité, à condition que l'origine du contenu reste identifiable.

Droit applicable

Les présentes mentions légales relèvent du droit français. En cas de différend persistant, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Au titre des dispositions du Code de la consommation, le recours à un médiateur de la consommation est ouvert à titre gratuit, aux fins d'une résolution amiable.

Évolution du présent document

Ce document est susceptible d'évoluer au fil des évolutions réglementaires. Seule la version publiée en ligne fait foi au moment où la page est consultée.

Une relecture périodique est donc recommandée. Le document a été révisé au cours de l'année 2026.

Traitement des données personnelles

Les données enregistrées lors d'une demande font l'objet d'un traitement conforme à la réglementation européenne et française en vigueur.

Les usages réservés à ces données, comme les droits reconnus aux personnes concernées, sont détaillés dans la rubrique qui leur est consacrée.